Marque expirée - Marque en non vigueur

la solution solaire
POSITIV-BUILDINGS, SAS

Numéro de dépôt :
3693896
Date de dépôt :
26/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/11/2019
la solution solaire de POSITIV-BUILDINGS

Présentation de la marque la solution solaire

Déposée le 26 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POSITIV-BUILDINGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « la solution solaire »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POSITIV-BUILDINGS domicilié(e) 9 avenue Victor Hugo - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 122 885 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POSITIV-BUILDINGS domicilié(e) 9 avenue Victor Hugo - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la solution solaire est expirée depuis le 26 novembre 2019.

POSITIV-BUILDINGS a également déposé les autres marques suivantes : POSITIV-BUILDINGS


POSITIV-BUILDINGS, SAS - 9 avenue Victor Hugo - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France - SIREN 515122885


POSITIV-BUILDINGS - 9 avenue Victor Hugo - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Affaires immobilières ; services de financement ; analyse financière ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; location de machines de chantier ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; programmation pour ordinateur ; stylisme (esthétique industrielle).